Eric Debroeck


De: Eric DEBROECK
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines et radiés des cadres
date_debut="2016-02-03"
corps="Ingénieurs des mines"
JORFTEXT000032447465(source JORF)
réintégration
24 Avril 201624/04/2016
De: Debroeck (Eric)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe France Télécom
Groupe:
France Télécom
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000027434506(source JORF)
charge
22 Mai 201322/05/2013
De: Debroeck (Eric)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe France Télécom
Groupe:
France Télécom
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026729294(source JORF)
charge
06 Décembre 201206/12/2012
De: DEBROECK (Eric)
(directeur de la réglementation de France Télécom)
Objet:
membres de la commission consultative des communications électroniques
Au titre des représentants des exploitants de réseaux, et des fournisseurs de services de communications électroniques
Groupe:
Commission consultative des communications électroniques
duree="trois ans"
JORFTEXT000026582213(source JORF)
nomination
06 Novembre 201206/11/2012
De: Debroeck (Eric)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe France Télécom
Groupe:
France Télécom
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000026010462(source JORF)
charge
12 Juin 201212/06/2012
De: Debroeck (Eric)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Association des villes et collectivités
Groupe France Télécom
Groupe:
France Télécom
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000025400938(source JORF)
charge
25 Février 201225/02/2012
De: Debroeck (Eric)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe France Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
France Télécom
JORFTEXT000023565425(source JORF)
charge
10 Février 201110/02/2011
De: Debroeck (Eric)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe France Telecom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
France Télécom
JORFTEXT000023109319(source JORF)
charge
21 Novembre 201021/11/2010
De: Debroeck (Eric)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe France Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
France Télécom
JORFTEXT000022789002(source JORF)
charge
05 Septembre 201005/09/2010
De: Debroeck (Eric)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe France Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
France Télécom
JORFTEXT000021889578(source JORF)
charge
02 Mars 201002/03/2010
De: DEBROECK Eric
(directeur de la réglementation de France Télécom)
Objet:
membres de la commission consultative des communications électroniques
Au titre des représentants des exploitants de réseaux, et des fournisseurs de services de communications électroniques
Groupe:
Commission consultative des communications électroniques
duree="trois ans"
JORFTEXT000020793583(source JORF)
nomination
26 Juin 200926/06/2009
De: Debroeck (Eric)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
Groupe France Télécom
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
France Télécom
JORFTEXT000020729094(source JORF)
charge
12 Juin 200912/06/2009
De: Debroeck (Eric)
directeur des affaires réglementaires
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe France Télécom
Titulaires
Groupe:
France Télécom
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000019962259(source JORF)
charge
20 Décembre 200820/12/2008
De: Debroeck (Eric)
directeur de la réglementation de France Télécom
Objet:
membre de la commission consultative des radiocommunications
représentant des exploitants de réseaux et fournisseurs de services radioélectriques
Remplace:Mme Hilaire (Natacha)
Groupe:
Commission consultative des radiocommunications
JORFTEXT000019246382(source JORF)
nomination
26 Juillet 200826/07/2008
De: Debroeck (Eric)
directeur de la réglementation de la société France Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des exploitants de réseaux, et de services autres que radioélectriques
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000018700215(source JORF)
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Debroeck (Eric)
directeur de la réglementation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION ET DE L'ACCÈS
GROUPE FRANCE TÉLÉCOM
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
France Télécom
JORFTEXT000018501527(source JORF)
charge
29 Mars 200829/03/2008
De: Debroeck (Eric)
directeur de la réglementation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
Groupe France Télécom
Titulaires
Groupe:
France Télécom
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000017640318(source JORF)
charge
11 Décembre 200711/12/2007
De: Debroeck (Eric)
directeur de la réglementation
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
À LA DÉCISION N° 2007-0192 DE L'ARCEP
Groupe France Télécom
Titulaires
Groupe:
France Télécom
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000000647643(source JORF)
charge
30 Mars 200730/03/2007
De: Debroeck (Eric)
directeur de la réglementation
Objet:
veiller à l'application du présent règlement
A N N E X E
France Télécom
Titulaires
Groupe:
Comité de l'interconnexion et de l'accès
JORFTEXT000000649462(source JORF)
charge
28 Mars 200728/03/2007
De: Eric Debroeck
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2005
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000813633(source JORF)
promotion
06 Octobre 200506/10/2005
De: Debroeck (Eric)
Objet:
de 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
JORFTEXT000000633167(source JORF)
promotion
04 Août 200504/08/2005
De: Debroeck (Eric)
directeur de la réglementation générale à France Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de communications électroniques
Remplace:M. Lallemand (Jean-Daniel)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000422420(source JORF)
nomination
21 Décembre 200421/12/2004
De: Debroeck (Eric, Marie)
directeur à France Télécom ; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Debroeck (Eric)
responsable de département au sein de la société France Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
1
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000218264(source JORF)
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Debroeck (Eric)
responsable de département à France Télécom
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentants des fournisseurs de services de télécommunications
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000200301(source JORF)
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Debroeck (Eric)
chef du département Régulation nationale et européenne à la direction des relations extérieures de France Télécom
Objet:
membre de la commission consultative des services de télécommunications
n qualité de représentant des fournisseurs de services de télécommunications
Remplace:M. Le Mouël (Yves)
Groupe:
Commission consultative des réseaux et services de télécommunications
JORFTEXT000000376846(source JORF)
nomination
03 Mai 199603/05/1996
De: Debroeck (Eric)
Objet:
représentant de l'administration (ministère des postes, des télécommunications et de l'espace, direction de la réglementation générale) au groupe permanent Prescriptions techniques sur les réseaux télématiques ouverts à des tiers
institué à l'article D. 385-9 du code des postes et télécommunications
Remplace:M. Picard (Robert)
Groupe:
Groupe permanent Prescriptions techniques sur les réseaux télématiques ouverts à des tiers
JORFTEXT000000167062(source JORF)
nomination
11 Avril 199011/04/1990
De: Debroeck (Eric)
Objet:
exercer les fonctions de rapporteur du groupe
Remplace:M. Picard (Robert)
Groupe:
Groupe permanent Prescriptions techniques sur les réseaux télématiques ouverts à des tiers
JORFTEXT000000167062(source JORF)
charge
11 Avril 199011/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.